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Avis 20125119
Mairie de Saint-Clément
Communication de l'enquête réalisée auprès des administrés mentionnant qu'il n'a lui-même pas...
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Avis 20130036
Mairie de Jeu-les-Bois
Communication des éléments suivants :
1) le plan du réseau des eaux usées et du réseau des eaux...
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Avis 20130151
Mairie de Caux
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal instituant la...
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Avis 20130483
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Mesnil-Mauger
Communication des éléments suivants :
1) les plans des réseaux (eau, assainissement et...
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Avis 20130522
Préfecture de l'Isère
Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...
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Avis 20130545
Mairie de Gondreville
Copie des documents suivants :
1) l'accord formel intervenu entre lui et la commune concernant...
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Avis 20130630
Mairie de Chapelle-des-Bois
Copie du zonage d'assainissement délimitant les zones d'assainissement collectif, les zones...
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Avis 20130664
Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54)
Copie des documents suivants :
1) les courriers adressés à la présidente de la communauté de...
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Avis 20130875
Syndicat oriental des eaux de la Montagne Noire
Copie des documents indiquant les conditions de réalisation des travaux de raccordement de son...
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Avis 20131070
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le rapport ou...
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Avis 20131330
Université Pierre et Marie Curie
Communication des éléments suivants concernant l’alimentation en eau potable du campus Jussieu...
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Avis 20131232
Mairie de Lexy
Copie de l'ensemble des plans de l’assainissement des tranches 1 et 2 du lotissement Chaud-Tourte.
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Avis 20131390
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication de l'arrêté préfectoral autorisant la société Promogim à prélever de l'eau par...
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Avis 20131407
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le comptable public et le maire de...
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Avis 20131590
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les rapports annuels sur...
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Avis 20131745
Syndicat intercommunal d'assainissement de l'Anzeling
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation du service public d’assainissement...
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Conseil 20131797
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)
Caractère communicable, à l'association Mirabel-LNE, de deux arrêtés préfectoraux de mise en...
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Avis 20131858
Préfecture du Var
Communication des documents suivants concernant la construction de la nouvelle station...
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Avis 20131971
Agence de l'eau Adour-Garonne
Copie des documents suivants :
1) les titres de recettes portant les montants chiffrés...
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Avis 20131719
Syndicat intercommunal des eaux et assainissement de Rions
Copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public portant sur la...