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Avis 20193480
Mairie d'Aubais
Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...
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Avis 20193810
Mairie de Vert-le-Petit
Communication, soit par voie dématérialisée, soit au format papier, à la convenance de...
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Avis 20193815
Mairie d'Arboys en Bugey
Copie, par courrier électronique, alors que le maire lui en propose la communication par...
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Avis 20193915
Mairie de Mireval
Communication de la copie de l'intégralité du dossier du plan d'occupation des sols (POS) en...
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Avis 20193917
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de...
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Avis 20194009
Mairie du Gosier
Copie complète du plan d'occupation des sols (POS) de la commune dans sa version en vigueur...
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Avis 20194029
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
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Avis 20194030
Mairie d'Ustaritz
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
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Avis 20194246
Mairie de Montlignon
Communication, par courrier électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20194256
Mairie de Rieux
Communication, sous format papier ou messagerie électronique, des courriers et correspondances,...
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Avis 20194297
Mairie de La Verpillière
Communication des documents suivants, à la suite du recours gracieux déposé par ses clients...
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Avis 20194317
Mairie de Cervione
Communication, par mail, des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) :
1) le projet...
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Avis 20194424
Mairie de Margency
Communication du plan de zonage de la commune.
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Avis 20194508
Mairie de Brié-et-Angonnes
Communication de l’historique du classement de la parcelle cadastrée section X sous le numéro X.
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Avis 20194522
Mairie de Traenheim
Communication de la copie du plan sommaire d'urbanisme, approuvé le 12 mai 1971, en vigueur lors...
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Avis 20194678
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20194772
Mairie de Capbreton
Copie du document graphique se rapportant à l'ensemble désigné « jardins dans la pointe formée...
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Avis 20194783
Mairie de Noordpeene
Communication, sous format papier à ses frais, ou sous format dématérialisé par courriel ou sur...
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Avis 20194802
Mairie de Férolles-Attilly
Communication, à ses frais, par courriel de préférence, des documents suivants :
1) la copie de...
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Avis 20194816
Mairie du Cailar
Communication, à ses frais, des documents administratifs suivants :
1) l'entier dossier de...