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Avis 20211070
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, de la copie du compte...
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Avis 20210751
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...
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Avis 20211763
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication du rapport de la phase 2 mentionné, pages 6 et 32 du document « Accompagnement...
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Avis 20210222
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication du rapport relatif à la visite effectuée le 23 juillet 2020 à son domicile à la...
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Avis 20203465
Mairie de Montreuil
Communication des documents relatifs au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil...
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Avis 20201909
Conseil départemental de Saône-et-Loire (CD 71)
Communication des documents relatifs aux travaux d'une desserte d'un site classé Seveso :
1)...
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Avis 20196115
Mairie de Divion
Communication des résultats des études acoustiques relatives à la salle Charles Merlin, où siège...
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Avis 20195016
Mairie de Vaujours
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des autorisations justifiant la légalité...
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Avis 20193969
Préfecture du Haut-Rhin
Communication, par courriel ou sur CD-Rom ou par fax, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20194044
Ministère de la Justice
Copie, par retour de courrier, des différents documents administratifs justifiant, notamment le...
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Avis 20194520
Préfecture des Deux-Sèvres
Communication de la copie intégrale du registre autorisant les tirs de mines durant les premiers...
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Avis 20200301
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication de la copie intégrale du registre autorisant les tirs de mines durant les premiers...
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Avis 20192245
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Communication, dans le cadre du déploiement des dispositifs de comptage intelligents dits «...
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Avis 20192313
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Communication du rapport d’intervention qui a été dressé par Monsieur X et Monsieur X,...
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Avis 20191402
Ministère des Armées
Communication, de préférence, par voie numérique, des documents suivants, relatifs à sa «...
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Avis 20190529
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication, dans le cadre des planifications territoriales et de l'évaluation de l'impact...
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Avis 20190396
Mairie de Bèze
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de tous documents administratifs...
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Avis 20185396
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) le courrier de signalement adressé par le service...
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Avis 20185090
Conseil départemental de la Charente
Communication, par ordre chronologique, en sa qualité d'élu, de l'ensemble des pièces du dossier...
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Avis 20184381
Mairie de Besse-sur-Issole
Communication des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au 11 rue Paul Barrême...