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Avis 20210819
Mairie de Montpellier
Communication, à la suite de la transmission des documents occultés, de la copie intégrale sans...
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Avis 20210903
Mairie de Colombes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité du rapport d'audit de...
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Avis 20210983
Mairie de Pecquencourt
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à la situation...
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Avis 20211017
Mairie de Bailly
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) la maquette...
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Avis 20211562
Conseil de fabrique de la paroisse de Saint-Maurice de Fegersheim
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les factures de l'exercice 2019, y...
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Avis 20211767
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par courrier électronique, de l'analyse financière rétrospective de la commune du...
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Avis 20204945
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication, sous forme dématérialisée au format PDF et par courrier électronique, des...
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Avis 20210949
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants, au titre de la convention triennale d'objectifs et de...
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Avis 20211104
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants, au titre de la convention triennale d'objectifs et de...
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Avis 20210710
Mairie de Saint-Nazaire
Copie des comptes de l'association « A vos soins » pour l'année 2018 et 2019.
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Avis 20210174
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, ou, à défaut, par consultation sur place,...
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Avis 20210175
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, ou, à défaut, par consultation sur place,...
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Avis 20210035
Mairie de Grenoble
Copie des bordereaux de titre de recettes et des titres eux-mêmes sur le même thème du...
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Avis 20210061
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'ensemble des factures...
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Avis 20204215
Mairie de Caumont-sur-Durance
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, de tous les bons de commandes signés depuis...
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Avis 20204239
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204429
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, par voie électronique, des factures d'honoraires des avocats en charge de l'assistance et...
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Avis 20204438
Mairie de l'Hôpital
Copie de l'intégralité du budget 2020 adopté lors de la séance du conseil municipal du 5 juillet 2020.
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Avis 20204535
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie, avec possibilité de remise d'une clé USB par le demandeur, du compte administratif 2019...
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Avis 20205017
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie de la liste des subventions versées par la région aux communes en 2016, 2017 et 2018,...