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Avis 20214381
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal de Fonsorbes, de la règlementation...
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Avis 20215118
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication par courrier électronique, des documents suivants :
1) la copie du registre...
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Avis 20215133
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, sous forme électronique, des documents suivants :
1) les cahiers des charges de la...
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Avis 20215195
Mairie d'Etampes
Communication des documents suivants relatifs au marché d’impression /brochage/gravage pour la...
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Avis 20215262
Mairie de Vitrolles
Communication de l'avis technique du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)...
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Avis 20215360
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04)
Communication des documents suivants concernant la rétrocession d’une parcelle située sur la...
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Avis 20215409
Union régionale des professionnels de santé de Guadeloupe (URPS 971)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)
Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...
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Avis 20215311
Union régionale des professionnels de santé infirmiers d'Ile-de-France (URPS 75)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215312
Union régionale des professionnels de santé des infirmiers libéraux de Bourgogne-Franche-Comté (URPS 21)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215404
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Bretagne (URPS 35)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215405
Sant& Numérique Hauts-de-France
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215406
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux du Centre Val-de-Loire (URPS 45)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215407
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Nouvelle-Aquitaine (URPS 33)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215408
Union régionale des professionnels de santé infiirmiers libéraux d'Occitanie (URPS 34)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20213959
Fondation de coopération scientifique Paris Sciences et Lettres (PSL)
Communication des élements suivants relatifs à l'externalisation, partiellement réalisée, de...
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Avis 20213960
Ecole normale supérieure de Paris (ENS 75)
Communication des élements suivants relatifs à l'externalisation prévue de certains services...
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Avis 20214687
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants concernant la convention d'occupation du domaine public...
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Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
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Avis 20214779
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication de l'intégralité du texte de la décision rendue par le ministère, contre la...