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Avis 20153800
Mairie de Moulins
Communication des documents suivants :
1) le ou les arrêtés municipaux autorisant une battue aux...
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Avis 20153801
Mairie de Néris-les-Bains
Communication de l'arrêté municipal ou préfectoral autorisant une battue aux corvidés dans le...
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Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) les autorisations préalables et motivées du préfet...
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Avis 20180894
Conservatoire du littoral
Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...
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Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...
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Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)
Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...
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Avis 20174454
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...
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Avis 20174990
Direction de la mer - Sud-Océan-Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de documents relatifs à la gestion de la réduction du risque requin :
1) les...
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Avis 20180935
Préfecture de la Lozère
Communication des documents suivants relatifs au parc animalier de Saint-Lucie :
1) la copie de...
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Avis 20181427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de l'avis du comité socio-économique sur les quotas d'anguilles de moins de 12 cm pour les...
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Avis 20181760
Préfecture Maritime de la Méditerranée
Copie du rapport d’enquête concernant la dizaine de dauphins gravement blessés et échoués sur...
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Avis 20181879
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication des bilans prévus à la suite des six arrêtés réglementant la pêche au chalut dans...
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Avis 20182068
Fédération départementale des chasseurs de la Dordogne
Communication des plans de chasse et des cartes les matérialisant.
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Avis 20183772
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Immobilière 3F de Paris
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
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Avis 20182940
Mairie de Cabanac-Cazaux
Communication par courriel, télécopie ou courrier, de l'arrêté préfectoral ou municipal adopté...
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Conseil 20180552
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon
Caractère communicable des documents suivants transmis par des propriétaires demandant d'adhérer...
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Avis 20184847
Association communale de chasse agréée de Lalouvesc
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à l'ACCA :
1) la liste des parcelles qui...
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Avis 20185270
Préfecture de l'Isère
Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté préfectoral n° 38-2018-09-28-008 publié au...