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Avis 20153192
Centre hospitalier de Cholet
Communication, par courriel ou par télécopie, de la liste des personnels en fonction dans le...
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Avis 20153323
Mairie de Montmorency
Communication d'une copie du rapport final de l'enquête interne relative aux conditions...
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Avis 20153550
Office national des forêts (ONF)
Copie de l'intégralité du procès-verbal de la réunion du comité territorial d'hygiène, de...
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Avis 20153680
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication des documents suivants concernant Messieurs X X et X X, contrôleurs de la...
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Avis 20153506
Office national des forêts (ONF)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le rapport d'enquête établi par Monsieur...
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Avis 20153849
Ministère de la justice
Communication du rapport d'inspection du service pénitentiaire d'insertion et de probation...
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Avis 20153882
Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux initiaux de recrutement d'agents...
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Avis 20153968
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, au syndicat SNEP-UNSA, des documents suivants :
1) la liste des enseignants...
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Avis 20154207
Centre hospitalier de Troyes
Copie des documents suivants:
1) les comptes rendus opératoires dont il a été l'auteur pendant...
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Avis 20154364
Mairie de Tanneron
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, du dossier administratif de Monsieur X,...
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Avis 20154445
Orange Groupe
Copie des documents suivants concernant le père de son client, Monsieur X, décédé sur son lieu...
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Avis 20154800
Ministère des Armées
Communication des éléments du dossier personnel de son ancien compagnon, Monsieur X, ancien...
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Avis 20154999
Mairie de Calais
Copie ou consultation, en tant que membre titulaire du comité d'hygiène, de sécurité et des...
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Avis 20155457
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au poste de chef de...
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Avis 20162699
Cap Calaisis communauté d'agglomération du Calaisis
Communication des documents suivants :
1) les copies des plannings des cadres de la piscine...
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Avis 20163108
Centre hospitalier Pierre Lôo (EPSM 58)
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires locales.
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Avis 20163132
Ministère de la justice
Copie des documents suivants relatifs à Monsieur X :
1) les procès-verbaux d'audition par...
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Conseil 20163181
Université Pierre et Marie Curie
Caractère communicable du signalement effectué par l'agent intéressé de faits de harcèlement...
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Avis 20163208
Ministère de l'intérieur
Copie de l'ensemble des échanges et des documents suivants couvrant sa période d'activité...
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Conseil 20163219
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Caractère communicable du dossier administratif d'un agent décédé à son conjoint.