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Avis 20172095
Ministère de l'Intérieur
Communication des arrêtés individuels de promotion dans le corps des secrétaires administratifs...
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Avis 20172163
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Communication des documents suivants :
1) le tableau d'avancement de grade arrêté au 15 décembre...
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Avis 20172193
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des documents suivants concernant l'exercice de ses fonctions au lycée de...
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Avis 20172214
Mairie de Montrouge
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier administratif...
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Avis 20172229
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents concernant son client relatifs à la commission administrative...
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Avis 20172236
Association nationale des instructeurs et moniteurs de secourisme (ANIMS)
Communication des documents relatifs à une formation, dispensée du 19 au 22 novembre 2016, à...
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Avis 20172254
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'extrait du compte-rendu, portant sur sa candidature pour une mutation sur le...
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Avis 20172267
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les fiches de...
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Avis 20172268
Ministère de l'Intérieur
Communication des résultats, notamment les notifications la concernant, de la commission...
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Avis 20172309
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des notes, feuilles signalétiques et tous...
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Avis 20172311
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication des décisions du conseil d'administration portant sur l'attribution aux...
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Avis 20172313
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication par courriel, des contributions de la préfète de l'Orne intervenue antérieurement...
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Avis 20165325
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants :
1) concernant la liste d'aptitude à l'accès au corps des...
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Avis 20165453
Mairie d'Avignon
Communication du document attestant l'inscription de Monsieur X à la formation initiale...
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Avis 20165493
Premier ministre
Communication de l'avis rendu en décembre 2014 par la commission instituée par l'article L122-5...
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Avis 20165497
Mairie de Bobigny
Copie des arrêtés de renouvellements de contrats de Madame X et Monsieur X.
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Avis 20165572
Mairie de Châtenay-Malabry
Communication, par courriel, de documents relatifs aux difficultés rencontrées par son client...
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Avis 20165573
Mairie de Paris
Communication, par courriel, de documents règlementant la situation professionnelle de sa...
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Avis 20165577
Ministère de la justice
Communication des documents suivants concernant le demandeur en sa qualité de directeur de...
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Avis 20165593
Mairie de Louveciennes
Communication des tableaux d'avancements des agents de la mairie et du CCAS pour les années 2015 et 2016.