-
Avis 20154659
Mairie de Muirancourt
Communication du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, comprenant...
-
Avis 20180669
Mairie de Montgenèvre
Copie des documents suivants relatif à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
-
Avis 20183975
Syndicat intercommunal d'assainissement de Beyrède Ilhet Sarrancolin
Communication par courriel ou au format papier, de documents dans le cadre d'un litige relatif...
-
Avis 20181901
Mairie de Puy-Saint-Pierre
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
-
Avis 20173365
Communauté d'agglomération Grand Poitiers
Copie de documents relatifs à la mise en place de l'assainissement dans les villages de Limbre...
-
Avis 20140645
Mairie de Quéménéven
Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune :
1) l'entier dossier...
-
Conseil 20074335
président de la communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole
- caractère communicable, à la société Degrémont, des documents suivants relatifs à la station...
-
Avis 20080663
maire de Bragayrac
Communication des documents suivants :
- 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
-
Avis 20124943
Mairie de Salindres
Communication des documents suivants, relatifs au projet d'installation, et d'exploitation,...
-
Conseil 20051498
président du SMICTOM d'Alsace Centrale
- caractère communicable à la société SITA des documents relatifs à des marchés publics de...
-
Conseil 20032805
maire de Guillerval
- caractère communicable à une personne, de nationalité française ou étrangère et ne résidant...
-
Avis 20040860
président de la communauté de communes du Pays Thénezéen
1- copie du cahier des charges réalisé dans le cadre des nouveaux contrats de marché public 2004...
-
Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
-
Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...