-
Avis 20161217
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie de documents relatifs à la démolition et reconstruction de la Tour Albert 1er sise 65 - 67...
-
Avis 20152390
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Consultation des documents suivants :
1) la liste du patrimoine immobilier locatif actuel ;
2)...
-
Avis 20143723
Association syndicale autorisée du littoral sud-est de la baie du Mont-Saint-Michel
Copie de documents concernant le pont à flot :
1) l'arrêté préfectoral d'autorisation...
-
Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut
Consultation des documents suivants :
1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ;
2)...
-
Avis 20134946
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Copie des documents suivants relatifs à la vente de deux parcelles de friche cadastrées ZO n° 45...
-
Avis 20140788
Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
-
Avis 20140198
Mairie de Saint-Avit-de-Vialard
Copie de documents relatifs à la vente d'une partie d'un chemin rural de Constant cadastré...
-
Conseil 20143473
Centre de santé mentale du Maine-et-Loire (CESAME)
Caractère communicable des actes de cession avec conditions suspensives d'un terrain...
-
Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
-
Avis 20132931
Mairie de Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu
Copie de documents relatifs à un chemin d'exploitation dont le demandeur est copropriétaire...
-
Avis 20134004
Mairie d'Abitain
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du 9 septembre...
-
Avis 20134189
Communauté de communes du Val d'Issole
Copie des documents suivants :
1) l'acte de vente par la SAFER à la Communauté de communes de...
-
Avis 20130436
Mairie du Plessis-Robinson
Communication des documents suivants :
1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...
-
Avis 20130437
Conseil général des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants :
1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...
-
Avis 20124444
Mairie d'Entrecasteaux
Copie de documents permettant d'établir une cession éventuelle d'une partie de leur terrain en...
-
Avis 20053128
maire de Saint-Pierre du Mont
- copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur à propos de la révision du PLU de...
-
Conseil 20065576
président de l'association des maires des Landes
- caractère communicable, à un candidat évincé, de la liste des 150 candidats à l'acquisition...
-
Avis 20123838
Mairie de Nébian
Copie des dossiers relatifs aux délibérations du conseil municipal contestées en date du 22 mars...
-
Avis 20124153
Mairie d'Audenge
Copie des documents suivants :
1) les actes de ventes du terrain d'assiette du projet Carrefour...
-
Avis 20124157
Mairie de Verdalle
Copie de documents relatifs au chemin communal rural Revel Verdalle, notamment la portion Ferme...