-
Avis 20165022
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Copie des documents suivants relatifs à l'alimentation en eau et à l'assainissement de la ville...
-
Avis 20163951
Mairie de Les Marêts
Copie des documents et éléments suivants dans le cadre du démantèlement de la station...
-
Avis 20164189
Mairie de Marac
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec la commune le 27 janvier 2004, ainsi...
-
Avis 20171864
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Communication du dernier contrat de délégation de service public conclu par la communauté...
-
Avis 20170180
Métropole Rouen Normandie
Consultation de son dossier relatif à son contrat eau.
-
Avis 20171602
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication de tout document justifiant que sur un plan réglementaire, un siphon de sol sur...
-
Avis 20163243
Mairie de Crozon
Copie ou consultation des éléments suivants :
1) les rapports de la SISE et de la SAUR de 2000 à...
-
Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
-
Avis 20183874
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Communication de l'entier dossier d'installation de fosse septique de son voisin foncier,...
-
Avis 20175525
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le résultat des études d’impacts en termes de chaleur...
-
Avis 20180744
Mairie du Mont-Dore
Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement :
1) le plan...
-
Avis 20172999
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du texte d'ordre public réservant la consultation du projet de contrat de bassin de...
-
Avis 20174251
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Copie, et non seulement consultation, des documents relatifs à la gestion du réseau de l'eau...
-
Avis 20173209
Mairie de Bézu-Saint-Eloi
Communication de la délibération du Conseil municipal, votée en 2016 et relative au raccordement...
-
Avis 20184338
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de l'intégralité des documents administratifs suivants, concernant le dépassement...
-
Avis 20180006
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)
Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants :
I) au...
-
Avis 20180009
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants :
I) au...
-
Avis 20180473
Compagnie des Eaux de Royan - CER
Communication, par courrier électronique, des bilans de l'année 2017 relatifs à la gestion des...
-
Avis 20185401
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication, sous forme électronique, des documents relatifs à l'étude du fonctionnement...
-
Avis 20190062
Service de l'assainissement Marseille Métropole (SERAMM)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la rue...