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Avis 20190710
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des séances de travail et de...
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Avis 20191327
Mairie d'Hasparren
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20191559
Mairie de Borgo
Communication du rapport du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique relative à...
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Avis 20191624
Mairie de Labarthe-Rivière
Comunication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20191788
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique ou par téléchargement, de l'intégralité du dossier du...
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Avis 20191898
Mairie de Le Grand-Bornand
Copie des avis des personnes publiques associées, émis dans le cadre du projet du Plan local...
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Avis 20192032
Mairie de Gometz-le-Châtel
Copie, avec règlement, le cas échéant, à la charge de ses clientes, des frais de reproduction,...
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Avis 20192036
Mairie de Fronton
Copie d'une étude, préalable à la construction d'une école maternelle, réalisée en 2017 par le...
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Avis 20192088
Mairie d'Ancenis-Saint-Géréon
Communication, dans le cadre du recours gracieux formulé par ses clients contre la délibération...
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Avis 20192134
Mairie de Copponex
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme...
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Avis 20192162
Mairie de Morsang-sur-Orge
Communication de l'arrêté du Maire en date du 18 août 1988 annexant les règles du lotissement du...
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Avis 20192296
Mairie de Gruissan
Communication par voie électronique, à défaut sur CD ROM ou clé USB, des documents suivants :
1)...
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Avis 20193790
Mairie de Ginasservis
Copie des documents suivants :
1) le pouvoir donné à Monsieur X concernant la signature des...
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Avis 20193938
Mairie de Vernie
Communication des documents mis à disposition du public dans le cadre de l'enquête publique et...
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Avis 20185417
Mairie de Bruyères-sur-Oise
Communication des documents suivants, presque tous archivés :
1) le plan d'occupation des sols...
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Avis 20186239
Mairie du Lavandou
Consultation des documents originaux suivants reproduits dans le rapport de présentation du PLU...
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Avis 20192432
Mairie de Boulieu-les-Annonay
Communication pour ses clients propriétaires, sur la commune, de plusieurs parcelles...
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Avis 20192465
Mairie de Landry
Communication, dans le cadre de la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, de...
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Avis 20192491
Mairie d'Yutz
Communication des pièces suivantes afférentes à la procédure de révision du PLU, manquantes lors...
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Avis 20192542
Communauté de communes du pays du Solesmois
Copie numérique des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme Intercommunal dans sa...