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Mairie du Gosier Affaire courante

Avis 20156010
Mairie du Gosier

Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé le 13 août 2015...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150746
Mairie du Gosier

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation de lotir concernant la parcelle cadastrée BP...

19/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20151987
Mairie du Gosier

Communication d'une copie du contrat liant la ville du Gosier à l'architecte et maître d'œuvre X...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Équipements collectifs
Avis 20141976
Mairie du Gosier

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 97111313G0027 : 1) les avis de la...

19/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143279
Mairie du Gosier

Copie du permis de construire n° 97111314G0086 délivré à Monsieur XXX XXX et Madame XXX XXX.

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134305
Mairie du Gosier

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés de stagiérisation et de titularisation de...

07/11/2013 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20215317
Mairie du Gosier

Communication des documents suivants : 1) les conventions qui lient la collectivité aux sociétés...

14/10/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale
Avis 20212681
Mairie du Gosier

Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20212384
Mairie du Gosier

Copie des documents suivants, : 1) la ou les délibérations du conseil municipal de la commune...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20220143
Mairie du Gosier

Communication des documents suivants concernant la commune : 1) une copie du grand livre...

17/02/2022 Favorable/Article L311-9 Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20220751
Mairie du Gosier

Copie, dans le cadre de la succession de son père, Monsieur X décédé le X, des documents...

10/03/2022 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Cadastre Et Hypothèques Cadastre Successions
Avis 20222744
Mairie du Gosier

02/06/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable Vie Publique / Vie Locale Effectif
Avis 20226622
Mairie du Gosier

24/11/2022 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20225512
Mairie du Gosier

13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Marché public