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Avis 20162161
Mairie de Saint-Raphaël
Communication des deux baux d’habitation pour la location de Madame X et
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Avis 20161386
Mairie de Saint-Raphaël
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Avis 20155722
Mairie de Saint-Raphaël
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire numéro PC 083 118 11 CO140 du 25...
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Avis 20155077
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents dans le cadre du permis de construire relatif à l'immeuble La Palombine situé...
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Avis 20153115
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 08311811C0140 délivré le 25 octobre...
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Avis 20153813
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents suivants :
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Avis 20124516
Mairie de Saint-Raphaël
Copie des documents suivants :
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Avis 20131548
Mairie de Saint-Raphaël
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Avis 20180301
Mairie de Saint-Raphaël
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Avis 20184636
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de la délibération prise par le conseil municipal concernant l'obligation faite aux...
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Avis 20200018
Mairie de Saint-Raphaël
Communication des pages 77 à 100 du budget primitif 2019, relatives à l'état de la dette de la...
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Avis 20194083
Mairie de Saint-Raphaël
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les cahiers...
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Avis 20194114
Mairie de Saint-Raphaël
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l'attribution...
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Avis 20201874
Mairie de Saint-Raphaël
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Avis 20213226
Mairie de Saint-Raphaël
Communication des documents relatifs aux travaux d’assainissement entrepris dans le secteur de X...
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Avis 20205362
Mairie de Saint-Raphaël
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...