Recherche - CADA

Mairie de Marseille

Avis 20164767
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs aux nuisances sonores générées par l'établissement le « New Cancan »...

01/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20164895
Mairie de Marseille

Consultation des comptes de l'Association de médiation sociale, arrêtés au 31 décembre 2014 et...

19/01/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20171796
Mairie de Marseille

Communication de l'ensemble des détails quantitatifs estimatifs (DQE) « masqués », dont deux ont...

21/07/2017 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172160
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants, au titre de l'année 2016, relatifs aux associations ADFI...

21/07/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20172208
Mairie de Marseille

Copie du diagnostic des sols et de l'air réalisé par le Bureau de recherche géologique et...

21/07/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20172368
Mairie de Marseille

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.

22/06/2017 Irrecevable/Diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20165754
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20161769
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants : 1) concernant l'association dénommée Association de...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité/Association Budgets et comptes Sectes
Avis 20162548
Mairie de Marseille

Communication de l'état de présence de son fils, X au centre municipal d'animation Jeanne-d'Arc...

23/06/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Centre de loisirs
Avis 20160940
Mairie de Marseille

Communication d'une copie des documents suivants depuis le 4 décembre 2014 : 1) les tableaux...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20161395
Mairie de Marseille

Communication d'une copie de son entier dossier détenu par la direction municipale du contrôle...

12/05/2016 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Permis de conduire Conditions de travail Inspection Judiciaire
Avis 20162724
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs au kiosque à poisson et coquillages situé 70 boulevard Baille : 1)...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163135
Mairie de Marseille

Copie de l'étude d'impact des nuisances sonores concernant le pub « Le Black Unicorn » situé 176...

08/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20160709
Mairie de Marseille

Communication d'une attestation récapitulative des plans préparés et déposés par l'architecte...

17/03/2016 Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20156114
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...

04/02/2016 Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20151143
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants concernant le service logistique où elle est affectée : 1)...

23/04/2015 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20150455
Mairie de Marseille

Communication des audits réalisés par les différents délégataires de l'unité d'hébergement...

05/03/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20150729
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants la concernant : 1) l'attestation signée de sa main, ainsi...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Incompétence/Juridictionnel Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Santé
Avis 20151967
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 13055134H0664 PC PO délivré le 7 janvier...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152030
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants relatifs aux associations « Jeunesse 11e et 12e » et « Les...

04/06/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Incompétence/Privé Vie Publique/Vie Locale