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Avis 20170914
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication de l'intégralité du dossier scolaire de son fils, X X né le X à SAINT-CHAMOND, y...
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Avis 20163591
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication des documents suivants :
1) la décision prévue par le troisième alinéa de...
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Avis 20156083
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication de l'arrêté collectif de mutation en date du 14 mai 2013.
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Avis 20154395
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication des documents suivants :
1) les bulletins de salaire de Mesdames X et X, pour la...
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Avis 20154431
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication, dans leur version signée, des arrêtés suivants :
1) l'arrêté d'affectation à la...
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Avis 20172702
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication des documents suivants :
1) la décision prévue par le troisième alinéa de...
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Avis 20174257
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication des documents suivants relatifs à la demande de dérogation à titre médical de son...
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Avis 20173120
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication des éléments suivants, issues de la procédure informatisée d'affectation des...
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Avis 20132102
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
La communication du dossier de ses enfants XXX XXX (né le 14 août 1993) et XXX XXX (née le 25...
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Avis 20203072
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication, à la suite du mouvement intra‐départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20202014
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication, par voie informatique sous la forme d’un traitement automatisé d’usage courant...
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Avis 20212291
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20220557
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) l'école...
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Avis 20220701
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication, sur support papier ou sur support numérique, d'une copie intégrale du dossier...
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Avis 20224488
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)