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Avis 20164105
Mairie de Noyarey
Communication de l'étude de 2011 menée par la Chambre de Commerce et d'Industrie sur le centre village.
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Avis 20160354
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication du texte intégral, titre et date compris, par lequel l'INSERM a délégué à INSERM...
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Avis 20150468
Laboratoire CominLabs
Copie des documents suivants transmis au Comité de Conseil International :
1) les rapports...
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Avis 20152280
Plateforme Technologique de Saint-Quentin - Lycée Condorcet (PFT)
Consultation des informations détaillées (dépenses, budget, bilan financier, autres catégories,...
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Avis 20184054
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Copie du rapport d'enquête de la commission nationale de l'expérimentation animale dressant la...
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Avis 20173119
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20142388
Institut de génomique fonctionnelle (IGF) de Montpellier
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'Institut de...
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Avis 20190174
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des statistiques concernant les animaux destinés à l'expérimentation animale et...
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Avis 20190535
Université de Lorraine
Communication des documents suivants la concernant :
1) le rapport du logiciel anti plagiat ;
2)...
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Avis 20190214
Ministère de l'économie et des finances
Communication du contrat intégral SMAC.
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Avis 20194210
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication des documents suivants, concernant l'examen à 2 ans des candidatures à l'action...
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Avis 20195518
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication des extraits des documents comptables qui traitent des redevances des deux brevets...
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Avis 20194427
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, par courrier ou par mail, à ses frais, de l'autorisation d'importation d'huîtres...
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Avis 20194211
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, de tous documents relatifs à l'établissement du montant...
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Avis 20202340
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication des documents suivants :
1) la copie du dernier rapport faisant état des aides...
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Avis 20201236
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documents suivants :
1) la note n° SEEIDD‐ERNR1‐13‐11‐976,...
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Avis 20201294
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication des documents relatifs à l'application pour smartphones « Vitry, ma rue » :
1) le...
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Avis 20211286
Préfecture du Bas-Rhin
Communication de l’entier dossier transmis par l’UNISTRA aux services préfectoraux du Bas-Rhin...
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Avis 20212074
Université François Rabelais de Tours
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants relatifs à son père décédé, le...
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Avis 20202055
GIP Technocampus
Consultation sur place avec remise de copies éventuelles aux frais de l'association du...