-
Avis 20161061
Ministère de la justice
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de changement de nom la concernant...
-
Avis 20161069
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants relatifs à la concession située au cimetière Saint-Pierre d'Amiens,...
-
Avis 20161081
Mairie de Saint-Cloud
Communication des documents suivants :
1) concernant la délibération du conseil municipal de...
-
Avis 20161086
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants :
1) le statut de la communauté de communes avec son...
-
Avis 20161127
Direction départementale de la cohésion sociale de l’Isère (DDCS 38)
Communication des parties administratives et médicales de son dossier d'accident de service...
-
Avis 20161138
Mairie de Palaiseau
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les plans des...
-
Avis 20161162
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les documents justifiant de l'affichage et de la...
-
Avis 20161173
Mairie de Tresses
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget...
-
Avis 20161177
Mairie de Muret
Communication des documents suivants :
1) l'acte de recrutement de Monsieur X ;
2) la...
-
Avis 20161190
Mairie de Robion
Communication des documents suivants :
1) l'ordre de mission du géomètre ayant officié pour...
-
Avis 20161304
Mairie de Sames
Copie des documents suivants :
1) le détail des comptes 752 concernant le budget primitif et le...
-
Avis 20161305
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)
Communication de l'intégralité de son dossier médical après son hospitalisation ayant eu lieu en...
-
Avis 20161346
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie de documents relatifs au réaménagement de l'aéroport de Nantes-Atlantique :
1) la note de...
-
Avis 20161414
Ministère de la défense
Copie des documents ayant trait à son avancement transmis par le groupe DCNS à la direction des...
-
Avis 20161465
Mairie de Sollies-Toucas
Copie de documents concernant la réalisation de 70 logements en programme mixte sur le site du...
-
Avis 20161517
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le calendrier des prochaines séances des...
-
Avis 20170903
La Poste
Communication des documents le concernant :
1) relatifs à la promotion par reconnaissance des...
-
Avis 20170994
Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions départementales des soins psychiatriques (CDSP) de...
-
Avis 20171010
Faculté de médecine - Université de Caen-Normandie
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171014
Faculté de médecine - Université de Grenoble Alpes
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...