-
Avis 20164436
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants relatifs à l'EHPAD Résidence Saint-Roch :
1) le courrier daté du 30...
-
Avis 20164444
Mairie de Viarmes
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la demande de transfert de...
-
Avis 20164454
Mairie de Maubeuge
Copie des documents suivants relatifs au :
- plan local d'urbanisme applicable aux feuilles -...
-
Avis 20164455
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bourgogne-Franche Comté (SAFER 21)
Communication de la cession de bail rural concernant les biens du père de ses clients, Monsieur...
-
Avis 20164466
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courriel ou courrier, des documents suivants :
I- au titre de l'adoption de la...
-
Avis 20164473
Mairie de Cravans
Copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment...
-
Avis 20164474
Mairie de La Couronne
Copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment...
-
Avis 20164475
Mairie de Saintes
Copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment...
-
Avis 20164500
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative à la révision du PLU de la commune de...
-
Avis 20164506
Mairie de La Rochelle
Copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment...
-
Avis 20164512
Mairie de Francheville
Communication du dossier d'instruction de l'arrêté de suppression du cahier des charges du...
-
Avis 20164544
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie de tous les éléments justificatifs du mémoire établi par la communauté de communes en...
-
Avis 20164558
Communauté de communes de Vallet
Copie des courriers adressés par X, aménageur de la ZAC du Brochet à Vallet, à la communauté de...
-
Conseil 20164561
Mairie de Niederhaslach
Caractère communicable de deux courriers de contestation d'un permis de construire accordé au...
-
Avis 20164563
Mairie de Naves Parmelan
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs au POS de la commune, le...
-
Avis 20164569
Mairie de Saint-Laurent
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 02320614X0005 déposé...
-
Avis 20164576
Mairie de Flines-Lez-Raches
Copie de la liste des 47 voyettes recensées et des 6 définitivement perdues.
-
Avis 20164597
Mairie de Montagnac-Montpezat
Consultation des courriers échangés avec la préfecture des Alpes de Haute Provence concernant la...
-
Avis 20164606
Mairie de Saint-Aunès
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03424016A0012 délivré à X, le 29...
-
Avis 20164627
Etablissement public foncier du Nord-Pas-de-Calais (EPF 59)
Copie de documents relatifs à la préemption du bien cadastré AD n° 334 et AD 415 situé 36 quai...