Recherche - CADA

Culture Loisirs/Enseignement Supérieur

Avis 20134764
Université Clermont-Ferrand I

Communication des documents suivants concernant sa candidature au poste de maître de conférences...

05/12/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20134765
Université Pierre-Mendès-France (UPMF)

Communication des documents suivants concernant sa candidature au poste de maître de conférences...

05/12/2013 Irrecevable/Refus non établi Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20135002
Ecole normale supérieure de Paris (ENS 75)

Communication des documents suivants, concernant sa candidature au poste de maître de...

16/01/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Examen et concours
Avis 20135120
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Communication d'une copie des textes réglementaires (arrêtés, circulaires, procès-verbaux du...

30/01/2014 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Rémunération
Avis 20135228
Conservatoire national des arts et métiers (centre régional de Bretagne)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du CNAM Bretagne...

30/01/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Santé Discipline
Avis 20135292
Université de Lyon

Communication des documents suivants : 1) le dossier d'expertise complet concernant le site de...

30/01/2014 Favorable Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Partenariat public-privé
Avis 20135358
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)

Copie de ses épreuves écrites rendues en juin 2013 concernant les unités d'enseignement de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20141465
Institut régional de formation sanitaire et sociale (IRFSS) de la Croix-Rouge de Quetigny

Communication d'une copie de l'entier dossier scolaire de son client, élève infirmier de 3e année.

13/05/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens Professions médicales
Avis 20141469
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence

Communication d'une copie de la décision de l'IEP d'Aix-en-Provence de valider les crédits...

13/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20141578
Université de Lyon

Communication des documents désignant les personnes ayant siégé au conseil d'administration de...

13/05/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20141688
Institut universitaire de technologie (IUT) de Villetaneuse

Consultation de la totalité de ses copies d'examen pour l'obtention de la licence...

05/06/2014 Irrecevable/Refus non établi Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20141740
Université de Rouen

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la création du comité de sélection...

19/06/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20141902
Université de Rouen

Communication des deux délibérations des jurys d'examen concernant le diplôme de Master 2...

19/06/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20142056
Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX)

Communication d'une copie de la décision portant nomination de Madame XXX XXX en qualité de...

19/06/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Carrière
Avis 20142197
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux...

18/09/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Irrecevable/Diffusion publique Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20142220
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

Communication des listes d'émargement des élections étudiantes en date du 3 avril 2014.

03/07/2014 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Représentation Scrutin et résultat
Avis 20142222
Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)

Communication, de préférence par envoi électronique, de son dossier de convention industrielle...

03/07/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur
Conseil 20142288
Université de technologie de Compiègne (UTC)

Caractère communicable des documents suivants, à Monsieur X, qui a travaillé sur une étude...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur
Avis 20142388
Institut de génomique fonctionnelle (IGF) de Montpellier

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'Institut de...

24/07/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Recherche développement Carrière
Avis 20142459
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Communication d'une photocopie de ses copies d'examen d'entrée au centre régional de formation...

24/07/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours