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Avis 20203960
Université d'Aix-Marseille
Communication des documents concernant son refus d'inscription en licence de chimie à...
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Avis 20204212
Université de Lille
Communication des documents concernant l'accès au master « Marketing Communication Culture -...
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Avis 20210802
Ecole doctorale SIMME
Communication du tableau instantané d’encadrement des thèses avec mention des pourcentages...
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Avis 20213900
Enseignement Supérieur d'Ingénierie Appliquée à la Thermique, l'Énergie et l'Environnement (ENSIATE)
Communication du dossier scolaire et de l'ensemble des notes de son client.
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Avis 20213965
Centre hospitalier de Roanne
Communication des pièces relatives au déroulement du conseil pédagogique du X à la suite duquel...
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Avis 20205276
ESG Finance
Communication de la copie d'examen de sa cliente au partiel d'analyse de situation commerciale.
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Avis 20205283
Université de Paris
Communication de ses relevés de notes de 1 ère année de DEUG de psychologie pour l'année...
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Avis 20205584
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des autorisations d'inscription accordées à...
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Avis 20210080
Université de Nice Côte d'Azur
Copie de la convention de stage, le concernant, réalisé d'octobre à mars au sein de l'unité de...
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Avis 20203658
AFOREM Rennes
Communication des documents suivants, concernant sa cliente, candidate refusée après les...
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Avis 20204279
Université Paris-Saclay
Communication du relevé de notes de son client au titre de sa formation en deuxième année de...
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Avis 20205120
Premier ministre
Communication des avis du Conseil d’État relatifs :
1) au décret n° 2015‐566 du 20 mai 2015...
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Avis 20215374
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)
Communication de l’ensemble des documents ayant fondé le classement et l’examen des dossiers...
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Avis 20215428
Université de Paris Cité
Communication de ses relevés de notes et diplômes de DEUG, Licence, Maîtrise en AES...