-
Avis 20205132
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents relatifs au projet de contournement d'Yssingeaux :
1) l'intégralité...
-
Avis 20211446
Mairie de Baho
Communication d'une copie du procès-verbal d'infraction dressé à l'encontre de Monsieur X, ainsi...
-
Avis 20212801
Mairie de Plouézec
Communication de la copie intégrale de la convention d'occupation du domaine public conclue...
-
Avis 20203180
Rennes Métropole
Communication des pièces relatives à l'arrêté n° A 19.1385, et en particulier les documents...
-
Avis 20203258
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants :
1) une copie de l'arrêté portant permission de voirie...
-
Avis 20203366
Préfecture de la Moselle
Communication, à ses frais, des documents relatifs aux recours gracieux formés par la préfet à...
-
Avis 20203956
Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Copie des fiches individuelles, établies par les propriétaires X X, X et X, lors de la réunion...
-
Avis 20204276
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) la demande de permission de voirie pour l'accès à la...
-
Avis 20210355
Mairie de l'Ajoupa-Bouillon
Communication de l'intégralité des documents concernant l'opération de la « prise de terre » par...
-
Avis 20210445
Mairie de Soucieu-en-Jarrest
Consultation sur place, du compte rendu de la visite effectuée, par le service de l'urbanisme,...
-
Avis 20210572
Mairie de Vendays-Montalivet
Copie, à ses frais, des documents suivants, de la semaine 19 de l'année 2020 :
1) le...
-
Avis 20210671
Mairie de Lambesc
Copie du rapport dressé par le garde champêtre relatif à la visite de recolement du 6 juin 2018,...
-
Avis 20210783
Mairie de Cassis
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...
-
Avis 20212654
Mairie de Saint-Amand-les-Eaux
Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par courrier postal, des documents...
-
Avis 20212902
Mairie de Grasse
Copie, par courrier postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble...
-
Avis 20213178
Préfecture de l'Yonne
Communication, dans le cadre de son recours gracieux en date du 12 mars 2021 en contestation du...
-
Avis 20213214
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, si possible sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) le rapport de...
-
Avis 20213248
Mairie de Romainville
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l’arrêté du 13 mars 2020 par...
-
Avis 20213267
Mairie de Breuillet (91650)
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
-
Avis 20213961
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants produits...