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Avis 20143768
Mairie de Condom
Communication de l'enquête réalisée par la société Lyonnaise de Eaux concernant le réseau d'eau...
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Avis 20143846
Mairie de Bartrès
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier présenté par le bureau d'étude 2AE...
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Avis 20143948
Veolia Eau Montpellier
Copie du courrier adressé à l'intéressée en réponse à sa lettre du 14 septembre 2012 dans le...
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Avis 20144315
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement de...
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Avis 20144323
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Copie de l'arrêté préfectoral portant sur la coupure générale d'eau potable survenue à son...
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Avis 20144348
Mairie de Royaumeix
Copie de l'arrêté communal portant sur la coupure générale d'eau potable survenue à son domicile...
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Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...
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Avis 20134725
Préfecture du Var
Copie des documents suivants concernant la station d'épuration de Pontevès :
1) le dossier...
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Avis 20134760
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
Copie de la décision du conseil municipal ayant instauré une taxe apparaissant sur la facture...
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Avis 20134831
Préfecture du Finistère
Copie de l'arrêté d'utilité publique et de l'arrêté de cessibilité et d'établissement de...
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Avis 20134835
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic portant sur l'état des réseaux d'assainissement et de la voirie du quartier...
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Avis 20134975
Mairie de Plouigneau
Copie du registre de surveillance relatif aux boues produites par la station d'épuration et à...
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Avis 20134976
Préfecture du Finistère
Copie des programmes d'épandage des boues produites par la station d'épuration de Plouigneau...
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Conseil 20135004
Mairie de Vensat
Caractère communicable à Monsieur X. du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des...
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Avis 20135010
Mairie de Vensat
Consultation du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des travaux d'assainissement...
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Avis 20135037
Syndicat mixte d'alimentation en eau potable (SMAEP) de la baie et du bocage
Communication des éléments suivants, concernant l'étude du raccordement de la parcelle ZE n° 58...
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Avis 20135062
Mairie de Pardines
Communication d'une copie de la convention liant la commune de Pardines et l’entreprise...
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Avis 20135266
Communauté de communes des Versants d'Aime
Communication des conclusions du service public de l'assainissement non collectif (SPANC)...
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Avis 20135288
Mairie de Grandfontaine
Communication du plan d'assainissement collectif du réseau des Minières en amont du captage de...
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Avis 20141383
Mairie de Gagny
Communication du schéma directeur d’intervention des réseaux d'assainissement.