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Avis 20181946
Mairie de Ceignes
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20181953
Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20181965
Préfecture du Haut-Rhin
Communication des documents relatifs aux opérations de dépannage et de remorquage réalisées au...
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Avis 20181976
Mairie de Paris
Communication du rapport d'analyse des offres concernant les lots n° 1 et 2 de l'accord-cadre...
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Conseil 20181987
Mairie de Villeneuve-sur-Lot
Caractère communicable à l’entreprise « Bio champ libre » de l'intégralité des documents...
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Avis 20182001
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20182019
Régie municipale de l'eau et de l'assainissement de Graulhet
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture et la pose de...
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Avis 20182032
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Copie, sur support papier ou cédérom, des documents suivants relatifs au projet de construction...
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Avis 20182039
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'assurance...
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Avis 20182046
Mairie de Martigues
Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'oeuvre n° 2017-S-0018...
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Avis 20182051
Mairie de Gâvres
Communication du compte rendu du bureau municipal du 22 novembre 2017 rejetant le projet...
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Avis 20182104
Préfecture de Vaucluse
Copie des documents suivants relatifs au litige opposant sa cliente au maire d'Apt concernant...
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Avis 20182123
Métropole Aix Marseille Provence
Copie des marchés publics, des contrats, des avenants, passés avec la société X portant sur...
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Avis 20182151
Communauté de communes du Kreiz-Breizh - CCKB
Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de délégation de service...
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Conseil 20182156
Mairie de Poissy
Caractère communicable, à la société ELIOR, des deux derniers rapports annuels remis par le...
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Avis 20182161
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets « Réinventer la Seine »...
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Avis 20182164
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « ITE-BARDAGE » du marché public de travaux...
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Avis 20182184
Ministère de la Justice
Copie de la réponse du procureur de la République à la demande d'avis de Monsieur X, directeur...
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Avis 20182203
Université Paris-Dauphine
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20182209
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo
Consultation des marchés publics suivants :
1) 2017002728 (UGAP) ;
2) M170086 ;
3) MA170120 ;
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