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Avis 20172753
Mairie d'Athis-sous-Laon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des conventions de prestations de...
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Conseil 20172762
Préfecture du Rhône
Caractère communicable, à un candidat aux élections législatives, de l'attestation d'assurance...
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Conseil 20172774
Mairie de Saint-Yorre
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la liste des artifices indiqués dans le devis...
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Conseil 20172779
Syndicat d'Aménagement du Bassin de la Vienne
Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres concernant le...
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Avis 20172782
SORGEM
Communication par courrier, de documents relatifs au contrat conclu entre la SORGEM et la...
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Avis 20172784
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public de vélos en libre-service «...
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Avis 20172791
Préfecture du Rhône
Communication de l'ensemble des autorisations délivrées par la Commission nationale...
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Avis 20172802
Mairie de Wargnies
Copie ou consultation des deux devis des entreprises ayant répondu à l'appel d'offres portant...
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Avis 20172821
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, le cas échéant par envoi postal,...
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Avis 20172829
office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de location...
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Avis 20172846
Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Valorisation des Déchets (SITREVA)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20172853
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie du marché public passé avec l'Open Parc Auvergne-Rhône-Alpes.
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Avis 20172871
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la convention de délégation de service public passée...
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Avis 20172872
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs...
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Avis 20172873
Crédit Municipal de Paris
Communication des documents suivants :
1) les correspondances échangées avec la société X...
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Avis 20172884
Mairie de Saint-Jory
Communication des actes administratifs concernant l'entreprise « Les plaisirs de la table », qui...
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Avis 20172926
Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)
Copie des trois rapports d'inspection de l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)...
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Avis 20172931
Université François Rabelais de Tours
Communication de l'acte d'engagement concernant le lot n° 2 « Automate de répartition » du...
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Avis 20172934
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le contrat de concession de...
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Avis 20172945
Office Public de l'Habitat de la Ville de Marseille - Provence (OPH 13)
Copie, par courriel ou par télécopie, des documents suivants concernant le marché public portant...