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Avis 20174209
Mairie de Marseille
Communication de l'ensemble des documents relatifs au marché public portant sur une assistance à...
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Avis 20174210
Mairie de Cabestany
Communication du bordereau de prix de l'attributaire concernant le marché public portant sur des...
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Avis 20174230
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt de Corse (DRAAF de Corse)
Communication de l’ensemble des pièces relatives à la décision d'accord de reconnaissance...
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Avis 20174235
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Consultation sur place, ou, copie par voie électronique ou sur support numérique, ou encore, à...
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Avis 20174261
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Communication des documents suivants relatifs au contrat passé avec l'entreprise X ayant pour...
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Avis 20174265
Mairie de Paris
Copie des conditions générales du document intitulé « Droit d'entrée d'animaux à la Ferme de...
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Avis 20174282
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les marchés d'études portant...
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Conseil 20174296
Mairie de Capestang
Caractère communicable de la déclaration de location de chambre d'hôte faite au nom du demandeur.
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Avis 20174300
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Bâtiments scolaires » du marché public de...
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Avis 20174312
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre multiattributaire ayant pour objet la...
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Avis 20174317
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication des documents suivants concernant la résiliation de son contrat avec la société X...
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Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...
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Avis 20174336
Mairie de Tarare
Communication, par voie électronique au format PDF, dans le cadre d'une accusation à son...
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Avis 20174341
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Lorraine (SAFER 54)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20174348
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants, concernant les concessions...
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Avis 20174360
Conseil régional du Grand Est
Communication du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) annexé au marché public...
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Avis 20174380
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence (DDT 04)
Communication du nom des personnes ayant déclaré ou déclarant exploiter une ou plusieurs des...
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Avis 20173059
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les études visant à déterminer la...
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Avis 20173060
Mairie de Rompon
Consultation des documents suivants :
1) l'avis de publicité émis pour les travaux du plateau...
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Avis 20173072
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël
Copie, de préférence, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de la...