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Avis 20151764
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des spécifications techniques ou de la fiche technique de l'appareil de détermination de...
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Avis 20151848
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de documents dans le cadre de l'appel d'offres relatif au projet éolien offshore Yeu -...
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Avis 20145107
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants concernant le deuxième appel d'offres référencé 2013/S...
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Avis 20152319
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de éléments relatifs à la substance active Bti AM65-52 de la société CERA :
1) la liste...
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Avis 20152374
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'ensemble des documents administratifs relatifs à la négociation et à la formalisation...
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Avis 20144917
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20143677
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20143741
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la société Eolien Maritime...
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Avis 20142243
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20142559
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication du bordereau des prix unitaires concernant la protection pare-blocs des têtes de...
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Avis 20142572
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie, par voie numérique, des documents suivants :
1) la convention passée le 10 janvier 1992...
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Avis 20140453
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication du contrat de partenariat et de ses annexes, portant sur l'écotaxe poids lourds et...
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Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...
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Avis 20143563
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) le cahier des charges relatif à la procédure de...
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Avis 20131898
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé entre l'Inspection générale des...
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Avis 20132871
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication, sur cédérom, de l'ensemble des documents détaillés des appels d'offres concernant...
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Avis 20134326
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du contrat de partenariat public-privé portant sur l'écotaxe poids lourds, passé avec la...
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Avis 20124314
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...
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Avis 20130194
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents relatifs au versement de la participation des employeurs à l'effort...