-
Avis 20175250
Mairie de Campagnan
Copie de documents relatifs au chemin des Parros :
1) le plan de l'ancien tracé ;
2) la largeur...
-
Avis 20175878
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du pont Victor...
-
Avis 20181035
Mairie de Chancelade
Copie des documents suivants concernant les travaux d'aménagement du chemin de Puyferrat,...
-
Avis 20182605
Mairie d'Etretat
Copie de l'arrêté municipal règlementant la circulation sur l'avenue Damilaville interdite au...
-
Avis 20181898
Mairie de Château-Gontier
Communication des comptes-rendus de réunions ayant approuvé la création d'une piste cyclable sur...
-
Avis 20172467
Mairie de Villeurbanne
Communication des documents suivants :
1) les avis émis par l'adjoint au maire, en charge des...
-
Avis 20172898
Mairie de Limeil-Brévannes
Copie de documents dans le cadre de travaux débutant le 10 juillet 2017 dans la partie de...
-
Avis 20174101
Mairie de Brie
Communication de documents relatifs à des travaux de voirie réalisés rue de St Christ...
-
Avis 20174249
Mairie de Rochefort-Samson
Communication de la délibération portant sur l'interdiction pour les motos, quads et autres,...
-
Avis 20173105
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Copie du rapport du 9 février 2017 concernant l'aménagement des berges de la Seine sur la...
-
Avis 20134839
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Consultation et copie de documents relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...
-
Avis 20141521
Mairie d'Ajaccio
Communication du bordereau d'intervention des services municipaux rue Aspirant Michelin, à la...
-
Avis 20140968
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants :
1) l'accusé réception de la lettre recommandée du maire Monsieur...
-
Avis 20141355
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents détenus par le centre des impôts fonciers de Châlon-sur-Saône, concernant une...
-
Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...
-
Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...
-
Avis 20142956
Mairie de Thyez
Copie de l'avis du gestionnaire de la route départementale n° 19 en date du 9 janvier 2009...
-
Avis 20143031
Conseil général du Jura
Consultation de l'intégralité du dossier concernant les modifications de la route départementale...
-
Avis 20143399
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Copie des bordereaux de prix des entreprises attributaires concernant les lots n° 1 (fourniture...
-
Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...