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Avis 20135413
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie des documents suivants :
1) le règlement de navigation des cours d'eau de la Manche,...
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Avis 20142856
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Communication des différentes études hydrauliques réalisées sur la commune d'Armissan et les...
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Avis 20140704
Préfecture de La Réunion
Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...
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Avis 20141228
Mairie de Plourivo
Communication des éléments suivants :
1) la liste du groupe de travail zones humides et...
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Avis 20140183
Préfecture du Finistère
Copie du dossier portant modification ou suspension de la servitude de passage des piétons le...
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Avis 20142946
Institution Adour (40)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...
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Avis 20143267
Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Copie des documents suivants concernant l'abattage d'une quarantaine d'arbres sur la commune de...
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Avis 20143351
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de l'arrêté préfectoral sur le fondement duquel des opérations de capture de blaireaux ont...
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Avis 20133893
Mairie de Villecresnes
Copie des documents suivants :
1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...
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Avis 20131906
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
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Avis 20132775
Préfecture de la Moselle
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de tirer le corbeau freux le 27 mai 2013, en...
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Avis 20132917
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication de l'arrêté venant renouveler l'autorisation temporaire délivrée à la fédération...
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Avis 20134439
Préfecture de la Lozère
Copie des documents suivants :
1) concernant le renouvellement de l'autorisation d'exploiter...
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Avis 20130397
Météo France
Communication de l'avis concernant le radar météo de Montancy dans le cadre du dossier de la...
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Avis 20074871
président du syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (S.I.A.E.R.B.B.)
- consultation des archives des dossiers concernant les divers travaux de busage effectués sur...
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Avis 20123806
Préfecture du Doubs
Copie, transmise de préférence par courriel, des éléments suivants, relatifs au ruisseau du...
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Avis 20123894
direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants, relatifs à la création de l'association communale de...
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Avis 20124065
Mairie de Trégastel
Communication des éléments suivants concernant un prélèvement de sable sur l'estran de Trégastel...