-
Avis 20150256
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants relatifs au marché du centre-ville :
1) la liste d'attente...
-
Conseil 20150417
Mairie de Creil
Caractère communicable des documents se rapportant au dossier enregistré par la CADA sous le...
-
Conseil 20150673
Bibliothèque de l'Institut français d'archéologie orientale (IFAO)
Caractère communicable et modalités de communication de la documentation reçue par la...
-
Avis 20152797
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier de modification du plan...
-
Avis 20152853
Centre hospitalier Marc-Jacquet de Melun
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les extraits de...
-
Avis 20152919
Ministère de la défense
Communication de tous les textes justifiant son traitement d'agent de la Direction générale de...
-
Avis 20153120
Mairie de Saint-Bonnet-de-Mure
Copie des documents suivants notifiés aux propriétaires d'enseignes ou de panneaux publicitaires...
-
Avis 20151888
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants la concernant et détenus par le directeur des finances publiques de...
-
Avis 20152750
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, sur cédérom pour les pièces existant en format numérique, ou, à défaut sur support...
-
Avis 20144391
Mairie de Royaumeix
Communication des documents suivants :
1) le règlement de la distribution d'eau potable dans la...
-
Avis 20144450
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication de la circulaire du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie à...
-
Avis 20144464
Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny-La Courneuve
Communication d'un formulaire de déclaration d'accident du travail.
-
Avis 20144502
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la réglementation permettant de lui opposer la date d'émission du titre de...
-
Avis 20144814
Mairie d'Amiens
Communication d'une copie des décisions réglementaires suivantes relatives à la circulation et...
-
Avis 20145059
Ordre des avocats au barreau de Bordeaux
Communication, de préférence par voie électronique, du tableau mentionnant tous les avocats...
-
Avis 20143851
Mairie d'Evaux-les-Bains
Consultation de l'entier dossier intitulé « rythmes scolaires » concernant 2013 et 2014.
-
Avis 20144088
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants relatifs à chaque commune et établissement public de...
-
Avis 20144294
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'approbation du règlement intitulé « interventions en...
-
Avis 20183601
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
Communication des statistiques détaillées du contrôle automatisé des infractions :
1) le nombre...
-
Avis 20183997
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...