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Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...
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Avis 20134845
EDF
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Conseil 20134852
Société Vert Marine
Caractère communicable, à un opérateur économique exerçant dans un secteur d'activité proche,...
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Avis 20134895
Mairie de Paris
Communication des éléments suivants se rapportant à l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre...
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Avis 20134963
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie de documents relatifs au marché simplifié de prestations intellectuelles (option B)...
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Avis 20141384
Conseil général de la Martinique
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restauration des...
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Avis 20141478
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des documents suivants :
1) les redevances payées par SFR et tout autre...
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Avis 20141519
Conseil général du Nord (CG 59)
Copie des documents, relatifs au marché à bons de commande de prestations de conseil juridique...
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Avis 20141972
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux procédures de passation des marchés et...
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Avis 20141998
Université de Strasbourg
Copie, sur support informatique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs aux lots n°...
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Avis 20142080
Mairie de Mimizan
Communication par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20142302
Syndicat mixte des stations villages de la Haute-Romanche
Communication des documents suivants :
1) le devis quantitatif établi par leur économiste (le...
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Avis 20142429
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20142475
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 (peinture en décoration-plâtrerie) du...
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Conseil 20142727
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le traité de...
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Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
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Avis 20141011
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Conseil 20135583
Conseil général de la Meuse
Caractère communicable à un candidat évincé des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20140057
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public composé de deux lots ayant pour...
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Avis 20140252
Mairie d'Aix-les-Bains
Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...