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Avis 20140710
Administration joker
Copie du registre des entrées et des sorties des animaux de la fourrière municipale et du...
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Avis 20140725
Mairie de Levallois-Perret
Communication, sur support numérique ou papier, des documents suivants :
1) les documents et les...
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Avis 20140821
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Copie de la liste exhaustive et détaillée des frais engagés par Alès Agglomération, et...
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Avis 20141177
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication des dotations globales horaires (DGH) de l'ensemble des établissements publics...
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Avis 20141332
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication du nombre de postes, discipline par discipline, que l'académie de Montpellier a...
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Avis 20140097
Orange Groupe
Communication des listes nominatives nationales des promotions des fonctionnaires titulaires...
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Avis 20140286
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) l'entier plan de formation...
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Avis 20143205
Mairie d'Orléans
Communication, de préférence par courrier électronique, au format Excel ou PDF, des tableaux...
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Avis 20133230
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants la concernant :
1) l'arrêté de sa réintégration suite au...
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Avis 20133233
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants :
1) les documents relatifs à sa reconstitution de...
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Avis 20133542
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication des documents suivants :
1) la synthèse du conseil municipal du 25 juillet 2013...
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Avis 20132228
Mairie d'Evreux
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées aux associations...
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Avis 20132311
Préfecture du Nord
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et régional, des documents relatifs aux...
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Avis 20132416
Centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes
Communication, en sa qualité de membre du conseil de surveillance de l'établissement, de la...
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Avis 20132422
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants relatifs au développement et au déploiement du...
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Avis 20132916
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray
Communication des documents suivants relatifs aux cadres d'emploi de l'enseignement artistique...
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Avis 20133075
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication d'une copie des documents suivants :
1) concernant le compte administratif...
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Avis 20130349
Ministère de la justice
Communication des documents suivants concernant l'activité de travail de son client détenu à la...
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Avis 20130463
Mairie de Vernouillet (28)
Copie sur support papier ou électronique des documents suivants :
1) le patrimoine détaillé de...
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Avis 20130471
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) l'état des agents grévistes par service et par jour...