-
Avis 20161977
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Communication de l'ensemble des enregistrements audio de la régulation du Service d'Aide...
-
Avis 20162070
Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts
Copie de tout document par lequel le centre hospitalier national des Quinze-Vingt aurait notifié...
-
Avis 20162222
Centre hospitalier de Decize
Communication des documents suivants :
1) les quatre derniers tableaux d’avancement de grade de...
-
Avis 20162652
Centre Hospitalier de Bar sur Seine
Communication de la liste des agents de l'établissement en contrat à duré déterminée (CDD) et en...
-
Avis 20162694
Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des CAPL des années 2013, 2014 et...
-
Avis 20160340
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Copie de tous les arrêtés d'affectation pris sur la période du 30 juin au 23 novembre 2015 sur...
-
Avis 20155825
Hospices civils de Lyon
Communication de la décision d'affection de sa cliente au secteur « neuro poste "auto laveuse" »...
-
Avis 20150840
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication des éléments d'appréciation portés par la commission sur sa candidature dans le...
-
Avis 20150509
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aubignan « Résidence le Soleil Comtadin » (EHPAD 84)
Copie du tableau des effectifs et d'avancement de l'établissement portant sur les postes...
-
Avis 20151948
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication d'une copie de l'arrêté portant nomination de Monsieur X X au grade d'ingénieur...
-
Avis 20151980
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication d'une copie de l'arrêté portant nomination de Monsieur X au grade d'ingénieur hospitalier.
-
Avis 20152478
Centre Hospitalier Alès-Cévennes
Communication d'une copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale...
-
Avis 20144930
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif médical (CCM) de l'hôpital Trousseau...
-
Avis 20134747
Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Copie, en sa qualité d'aide-soignant contractuel, des documents suivants invoqués lors de son...
-
Avis 20141373
Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Copie de la fiche de poste le concernant.
-
Avis 20141785
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication de l'intégralité des contrats liant sa cliente au centre hospitalier régional...
-
Avis 20142158
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Copie intégrale des documents relatifs à un mécanisme d'attribution d'indemnité de départ...
-
Avis 20142368
Centre Hospitalier d'Hénin-Beaumont
Copie des arrêtés de nomination au poste d'adjoint des cadres hospitaliers de Mesdames XXX XXX,...
-
Avis 20141035
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu du comité d'hygiène, de...
-
Avis 20133446
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication des correspondances adressées à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris à la...