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Avis 20150577
Mairie de Valence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire...
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Avis 20150746
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de lotir concernant la parcelle cadastrée BP...
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Avis 20150773
Mairie de Barèges
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ;
2) le...
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Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...
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Avis 20151970
Mairie de Bollène
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté donnant délégation à Monsieur X pour signer les refus...
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Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
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Avis 20144851
Mairie des Portes-en-Ré
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme...
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Avis 20143916
Préfecture de l'Ariège
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif au refus de permis de construire...
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Avis 20144314
Mairie de Gordes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté de police réglementant la...
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Avis 20175409
Mairie de Tonnerre
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de demande du permis de...
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Avis 20175781
Mairie de Saint-Ouen
Copie des éléments suivants dans le cadre d'un recours gracieux contre le permis de construire...
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Avis 20174767
Mairie de Bart
Communication, de préférence par courriel ou photocopie, de documents relatifs au permis de...
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Avis 20182323
Mairie de Melun
Communication de documents relatifs aux limites des plus hautes eaux connues (PHEC) de l'Almont...
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Avis 20183200
Mairie de Bourg-Achard
Communication des documents suivants :
1) les documents d'urbanisme applicables à sa parcelle...
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Avis 20172506
Mairie de Chambonas
Communication des documents suivants :
1) l'ordre du jour et la convocation relative à la...
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Conseil 20173068
Mairie de Houdan
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'acte authentique de cession du parking de...
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Avis 20173071
Mairie de Locmaria
Copie de documents relatifs aux installations suivantes situées à proximité de la plage des...
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Avis 20134717
Mairie de Rousson
Copie des documents suivants :
1) la décision d'urbanisme concernant les constructions...
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Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut
Consultation des documents suivants :
1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ;
2)...
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Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...