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Avis 20124979
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la prestation de...
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Avis 20130142
Réseau ferré de France
Communication des annexes suivantes relatives au contrat de partenariat ayant pour objet la...
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Avis 20123824
Groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur les transports...
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Avis 20123911
Office public de l'habitat interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation de...
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Avis 20123935
mairie de Manigod
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...
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Avis 20124133
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz à...
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Avis 20131236
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande d’autorisation, déposée par la...
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Avis 20131337
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet les transports aériens...
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Avis 19971796
ministre de l'équipement/secrétariat général au tunnel sous la Manche
- copie du compte-rendu adressé par Eurotunnel à la commission de sécurité au sujet de...
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Avis 20012061
président de la communauté urbaine de Lyon/COURLY
- documents relatifs aux lots n°3 et 4 d'un appel d'offres paru au BOAMP du 19 juillet 2000 :
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Avis 20180025
Syndicat Mixte Seine Maritime Numérique
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20180120
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de services...
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Avis 20180222
Conseil départemental de la Manche
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la réalisation de...
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Avis 20180274
Communauté de communes Thelloise
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20180435
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
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Avis 20180471
BERRY FIBRE OPTIQUE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
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Avis 20190544
CDC Habitat
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de menues...
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Avis 20184885
Drôme aménagement habitat
Communication des documents suivants concernant le marché relatif au repérage amiante pour le...
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Avis 20192111
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine (DRDJSCS 33)
Communication par mail, puis par courrier des documents relatifs à l'appel d'offre pour la mise...