-
Avis 20133699
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Corse (DIRECCTE 20)
Communication des documents budgétaires et comptables relatifs aux frais de déplacement du...
-
Avis 20133763
Cité scolaire André Chamson au Vigan
Consultation et copie des documents suivants, relatifs aux comptes du collège et du lycée pour...
-
Avis 20131883
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'intégralité du rapport...
-
Avis 20131960
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants sous forme numérique :
1) les conventions liant, pour les...
-
Avis 20132243
Université de la Réunion
La communication des documents suivants, relatifs au financement du centre de recherche...
-
Avis 20132328
Mairie de Zimming
Copie des documents suivants, relatifs au raccordement des parcelles 245-246, 312, 302-304,...
-
Avis 20132433
Mairie de Wavrin
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants concernant la commune de...
-
Avis 20132599
Mairie de Monsaguel
Communication des documents suivants :
1) la liste de tous les propriétaires de chambres...
-
Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
-
Avis 20134440
Mairie d'Aubrives
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux et les arrêtés pris par le centre...
-
Avis 20134535
Mairie de Verberie
Consultation des documents suivants :
1) les comptes rendus des dernières visites de tous les...
-
Avis 20134555
Mairie de Lacanau
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu financier de la subvention du tournoi...
-
Avis 20124150
Mairie de Wintershouse
Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20131731
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
Consultation, en mairie, des documents suivants :
1) le journal général et le grand livre...
-
Avis 20183668
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants, concernant l'association ADFI Alpes-Maritimes :
1) le...
-
Avis 20182472
Mairie d'Ennery
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance de la commission des finances...
-
Avis 20180121
Université de Rennes 1
Copie, de préférence par mail, des documents suivants concernant l'IUT de Saint-Malo :
1) la...
-
Avis 20180211
Mairie de Beaumont-lès-Randan
Copie des documents suivants :
1) les devis et les factures des travaux effectués sur la commune...
-
Avis 20190009
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Saint-Florentin (SIAEP 89)
Communication des factures de travaux concernant la modification du branchement de l'eau,...
-
Conseil 20191375
Mairie de Saint-Leu-d'Esserent
1) caractère communicable, par courriel, à un élu, du grand livre comptable extrait sous forme...