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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151298
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants concernant la passation du marché public relatif à la...
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Avis 20151419
Mairie d'Auxy
Communication des documents suivants :
1) le calendrier et l'état de contrôle des bornes à...
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Avis 20151432
Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle)
Communication des documents suivants, ainsi désignés par le demandeur dans son courrier à...
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Avis 20151500
Centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20151506
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication des documents contenant les données chiffrées et les méthodes de travail ayant...
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Avis 20151527
Centre hospitalier de Gaillac
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20151569
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants relatifs à l'agence de Metz :
1) la liste des maisons...
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Avis 20151577
Centre hospitalier de Lavaur
Communication des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement du service...
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Avis 20151738
Ministère de l'intérieur
Copie de l'acte attestant du statut de la commune d'Ouled Nadjaa (Algérie) au sens de l'article...
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Avis 20151799
Mairie de Magescq
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151855
Caisse d'allocations familiales de la Côte-d'Or (CAF 21)
Communication des documents suivants :
1) la loi imposant aux allocataires de posséder un compte...
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Avis 20145106
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie des documents suivants :
1) les pièces de l'appel d'offres et du marché public passé avec...
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Avis 20150046
Communauté de communes Tune et Dronne
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20150051
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments suivants :
1) la méthode de calcul appliquée pour les dégrèvements...
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Avis 20150109
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments suivants :
1) la réponse écrite faite par le centre des finances...
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Avis 20150110
Mairie de Gelos
Copie des documents suivants :
1) le plan de division de la propriété X correspondant à la...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
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Avis 20150211
Mairie d'Entrecasteaux
Copie des documents suivants concernant la tentative de déplacement et d'élargissement du...
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Avis 20150235
Mairie de Vitrolles
Communication de l'adresse de l'école où se trouve scolarisée la fille de son client, X X X, née...