-
Avis 20155414
Mairie de Strasbourg
Communication de la surface des constructions utilisée par les services de la ville dans le...
-
Avis 20155560
Ministère de la justice
Communication du programme des travaux de mise en conformité des parloirs de la maison d'arrêt...
-
Avis 20155567
Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur
Copie des éléments suivants :
1) les dossiers relatifs aux permis de construire des maisons...
-
Avis 20155576
Mairie de Nogent-sur-Eure
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur le projet de lotissement...
-
Avis 20155583
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Communication de l'inscription de sa fille, X X à la ludothèque « Bulle d'O » ainsi que les...
-
Avis 20155591
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Résidence Le Castel Blanc
Copie des tableaux d'avancement et communication du nombre d'agents promouvables et du nombre...
-
Avis 20155638
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Vosges (DDCSPP 88)
Copie des éléments suivants dans le cadre d'une procédure d'expulsion locative d'un logement...
-
Avis 20155773
Association syndicale du canal de Manosque
Communication des éléments suivants relatifs à l’assujettissement au droit d'eau des anciens...
-
Avis 20155819
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 3000413P0027 délivré aux noms d'X et...
-
Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
-
Avis 20156040
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication de l'inscription de sa fille, X, à la PMI de Courbevoie ainsi que les dates de sa...
-
Avis 20156045
Métropole de Lyon
Copie de documents relatifs au coût de la collecte et du traitement des ordures ménagères en...
-
Avis 20156054
Mairie de Carqueiranne
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des demandes d'autorisation d'urbanisme concernant...
-
Avis 20156074
Mairie de l'Ile-d'Yeu
Copie des documents suivants concernant les parcelles 197 et 907 appartenant à ses parents,...
-
Avis 20156108
Mairie de Val-d'Isère
Copie de documents relatifs à trois permis de construire délivrés à la société MAT BROTHERS...
-
Avis 20154470
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) concernant la manifestation avec diffusion...
-
Avis 20154555
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, en sa qualité de membre du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
-
Avis 20154590
Préfecture de Paris
Communication des documents suivants concernant sa demande de logement, et la désignation en...
-
Avis 20154593
Mairie de Drancy
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement de la...
-
Avis 20154625
Mairie de Lunel
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...