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Avis 20090714
président de la communauté de communes du canton de Ribiers-Val de Méouge
- communication des documents suivants :
1) le dossier technique de chaque antenne Wimax/Wifi...
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Avis 20161657
La Poste
Communication d'une copie des documents suivants concernant sa carrière au sein de La Poste...
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Avis 20161723
La Poste
Copie des documents suivants :
1) l’extrait du procès‐verbal de la commission administrative...
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Avis 20162567
La Poste
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier administratif ;
2) la fiche...
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Avis 20161128
Orange Groupe
Communication de l’acte de notification de situation administrative ou d’état de services...
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Avis 20160034
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) les listes des agents promus depuis 1993 sur des...
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Avis 20156015
La Poste
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des appréciations dont son client a...
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Avis 20156075
La Poste
Communication de l'intégralité du dossier transmis à la commission de réforme concernant...
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Avis 20150871
La Poste
Communication des documents suivants le concernant :
1) un certificat de travail pour la période...
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Avis 20150931
La Poste
Copie de la notification individuelle du directeur de groupement ou de la direction services...
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Avis 20150951
La Poste
Communication de la fiche de poste de son client, agent titulaire de La Poste du Val-de-Marne.
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Avis 20151161
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des documents portant le détail des...
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Avis 20151163
Orange Groupe
Communication des documents suivants relatifs au dossier de son client :
1) les appréciations ;...
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Avis 20151591
La Poste
Copie de sa fiche de candidature, mentionnant la proposition finale ainsi que son rang sur la...
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Avis 20151598
La Poste
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal de la séance...
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Avis 20150154
La Poste
Communication des documents suivants :
1) le bulletin des ressources humaines ou tout autre...
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Avis 20150304
La Poste
Communication de l'intégralité de son dossier médical administratif.
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Avis 20152893
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) l'avis en date du 16 décembre 2014, par lequel la...
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Avis 20152163
Orange Groupe
Communication d'un relevé de carrière détaillé mentionnant les fonctions qu'il a exercées de...
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Avis 20152183
Orange Groupe
Communication d'une copie de tous les rapports médicaux et de tous les audiogrammes réalisés...