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Avis 20141392
Conseil général du Jura
Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...
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Avis 20141551
Préfecture du Bas-Rhin
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de déclaration d'ouverture de...
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Avis 20142276
Mairie de Formiguères
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté du préfet de région approuvant le plan...
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Avis 20142318
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'accord conclu le 26 juillet 2008 dans le cadre de la table ronde organisée sur la chasse.
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Avis 20142391
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Communication des mesures complémentaires produites par le maître d'ouvrage, conformément à...
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Avis 20142405
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants relatifs à l’extension de la carrière d'Ambazac :
1) le...
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Avis 20142567
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie du plan de chasse, dans le ressort de la commune de Saint-Julien de Concelles.
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Avis 20142820
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la décision administrative concernant l'arasement des barrages de Vezins et de...
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Avis 20140704
Préfecture de La Réunion
Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...
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Avis 20141090
Préfecture de l'Ardèche
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux effectués depuis décembre 2013 sur la rivière...
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Avis 20141162
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation exceptionnelle d'effectuer des...
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Avis 20141199
Mairie de Plozévet
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 3 décembre 2013 approuvant la proposition...
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Avis 20136013
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des études préalables, notamment des études hydrogéologiques et des inventaires,...
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Avis 20140065
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)
Copie de la dérogation dispensant le département de soumettre à l'enquête publique le projet...
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Avis 20140078
Communauté de communes du pays Mélusin
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement du gué de Chincé sur...
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Avis 20140128
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie des documents suivants, visés dans les arrêtés n° 13-251 et 13-252 pris par le préfet...
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Avis 20140307
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Communication du compte rendu de l'intervention de l'office national de la chasse et de la faune...
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Avis 20142946
Institution Adour (40)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...
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Avis 20143217
Mairie d'Yvias
Copie de la demande d'autorisation établie avec le formulaire cerfa n° 13632-05 auprès de la...
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Avis 20143257
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants pour l'Ariège :
1) les constats détaillés des agents de...