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Avis 20160744
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 1300115J0214 délivré à la SPLA Pays...
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Avis 20155685
Mairie de Houilles
Copie, de préférence en version dématérialisée, des documents suivants relatifs au permis de...
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Avis 20155724
Mairie de Soissons
Copie de documents relatifs à la décision de refus de permis de construire délivrée le 1er...
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Avis 20155791
Mairie de Sarrola-Carcopino
Communication de l'arrêté du permis de construire n° 2A27112PCM018-M1 délivré à la SARL PRIMO,...
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Avis 20156011
Mairie de Pessac
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 333181526260 délivré à la...
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Avis 20151110
Mairie de Hermanville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) le permis d'aménager, numéro 014 325 14 P 0020, un parc...
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Avis 20151181
Mairie de Coti-Chiavari
Copie des documents suivants :
1) le courrier de notification du permis de construire PC...
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Avis 20151400
Mairie de Miramas
Copie des documents suivants relatifs au permis de démolir PD 13063 10 G0002
1) le récépissé de...
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Avis 20151525
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20151664
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté pris par le maire portant permis de construire PC...
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Avis 20151747
Mairie de La Ciotat
Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...
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Avis 20151826
Mairie de Bellengreville
Consultation des documents suivants relatifs au lotissement La Mare aux Diables :
1) tous les...
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Avis 20150167
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme...
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Avis 20150181
Préfecture du Finistère
Copie de l'avis du préfet concernant la demande de permis de construire PC 290581100050 déposée...
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Avis 20150207
Mairie du Mans
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07218105Z3347 délivré le 3 mai...
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Avis 20150428
Mairie de Biriatou
Copie des documents suivants :
1) l'étude relative au ruissellement réalisée par le cabinet ING...
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Avis 20150583
Mairie de Paris
Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de démolir n° 07511914V0005...
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Avis 20150605
Mairie de Paris
Copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...
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Avis 20152826
Mairie des Bréviaires
Copie de documents relatifs à l'arrêté de refus du permis de construire n° PC 07810814E0002...
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Avis 20152881
Mairie de Lescheroux
Copie de l'arrêté de retrait relatif au permis de construire modificatif n° PC 00121212D0002 M1...