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Avis 20182242
Mairie de Senlis
Copie de tous les documents cités dans les délibérations n° 30 et 31 du conseil municipal du 29...
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Avis 20182343
Mairie de Villelaure
Copie de documents dans le cadre du projet de cession d'un bien communal sis parcelles AM 267 et...
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Avis 20183413
Tours Métropole Val de Loire
Communication de documents des 30 janvier et 2 février 2018 :
1) les études portant sur le...
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Avis 20181792
Communauté de communes Pays d’Uzès
Communication par courriel ou courrier, ou consultation des documents suivants relatifs au...
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Avis 20182032
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Copie, sur support papier ou cédérom, des documents suivants relatifs au projet de construction...
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Avis 20172555
Mairie de Pirou
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à un terrain de sport...
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Avis 20173989
Ministère de la culture
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le nom et l'adresse des entreprises ayant...
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Avis 20174276
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Communication des documents suivants :
1) l'étude relatives aux eaux de ruissellement confiée à...
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Avis 20173246
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
Communication des documents suivants concernant la parcelle A5 dite « Jaux - Les Cailloux » :
1)...
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Avis 20173305
Mairie de le Barp
Copie des pièces suivantes concernant le dossier relatif à la délibération n° 30 du conseil...
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Avis 20134992
Rectorat de l'académie de Lyon
Copie des documents suivants le concernant :
1) le courrier ou document rédigé par Monsieur XXX...
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Avis 20142255
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 28 avril 2014:
1)...
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Avis 20142406
Préfecture de l'Aisne
Consultation de la partie du rapport de l'Inspection générale de l'administration (IGA) relatif...
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Avis 20140757
Mairie de Bezolles
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme ainsi que le permis de construire...
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Avis 20140976
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social ;
2) l'organigramme des...
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Avis 20140985
Mairie de Hédé-Bazouges
Communication des documents suivants, relatifs à une concession d'aménagement ayant pour objet...
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Avis 20141223
Mairie de Villerbon
Consultation des documents suivants :
1) relatifs aux travaux des eaux pluviales et du bassin...
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Avis 20141328
Mairie de Villeneuve-Lembron
Copie certifiée conforme, de documents relatifs à l'arrêté en date du 28 juin 2012 le mettant en...
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Avis 20141329
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie certifiée conforme, de documents détenus par la sous-préfecture d'Issoire, relatifs à...
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Avis 20140098
Ministère de l'intérieur
Consultation des documents suivants :
1) la liste des nomenclatures de postes d'officiers sur la...