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Déchets Sans objet/Communiqué

Avis 20165326
Mairie de Vitry-sur-Seine

Copie de l'acte notarié annexé à la délibération du conseil municipal en date du 11 mai 2016...

19/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20161766
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Copie de documents relatifs au service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20162306
Mairie de Boisemont

Copie, au format numérique, des rapports relatifs à l'élimination des déchets pour les cinq...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20171184
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane

Copie du règlement en vigueur du service de collecte et de traitement des déchets des ménages et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20163319
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor

Copie, sur CD-ROM ou clé USB, des documents suivants : 1) le contrat liant la Chambre de...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Installations classées Déchets
Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré

Copie, par envoi postal, des documents suivants : 1) le rapport sur le prix et la qualité du...

07/05/2015 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Déchets
Avis 20150660
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20152002
Communauté de communes Causses-Aigoual-Cévennes

Communication de la liste des personnes morales inscrites au rôle de la redevance d'enlèvement...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Déchets
Avis 20153854
Préfecture du Var

Communication de l'avis conforme de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF) émis dans le...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Patrimoine Déchets
Avis 20144484
Mairie de Saint-Jean-de-Monts

Copie des documents suivants se rapportant à l'exercice 2013 : 1) les états relatifs à la dette...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Emprunt Budgets et comptes Déchets
Avis 20144635
Syndicat mixte de la Perelle

Communication de la page 2 du procès-verbal établi par la commission d'appel d'offres concernant...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20144656
Communauté urbaine de Strasbourg

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet le...

08/01/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20144117
Préfecture du Var

Copie des documents suivants : 1) les autorisations délivrées au groupe X aux fins de dépôt...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports Déchets Pollution
Avis 20175276
Mairie de Nesmy

Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) le rapport intermédiaire référencé...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Déchets
Avis 20173007
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication par courriel : 1) des documents suivants concernant l'usine de traitement et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174256
Communauté d'agglomération du pays Viennois

Communication de l'intégralité des documents publics relatifs à la collecte et au traitement des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20173121
Syndicat de Transport et de Traitement des Ordures Ménagères de la Corrèze (SYTTOM 19)

Copie du programme de travaux « GER » (Gros Entretien Renouvellement) établi par la société X et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20173227
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)

Communication du dossier de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE) une plateforme de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Déchets Risques chimiques et radiologiques
Avis 20184441
Tours Métropole Val de Loire

Communication du règlement en vigueur de la Communauté d'Agglomération Tours Plus sur la...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20142904
Communauté de communes de l'Etang du Stock

Communication du registre des délibérations de la communauté de communes concernant l'abandon de...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets