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Avis 20092616
président de l'office municipal d'HLM de la ville d'Antony
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Avis 20161780
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication de la convention nationale dénommée « Civigaz » entre le ministère de la ville, de...
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Avis 20161862
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, de préférence par courriel, de la convention de mise à disposition du complexe...
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Avis 20161928
Mairie de Vandoncourt
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Avis 20162252
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Communication des documents suivants :
1) les actes de propriété des parcelles et des terrains...
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Avis 20160774
Mairie de Montbazin
Copie du bail signé entre la commune et Orange autorisant l'opérateur téléphonique à installer...
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Avis 20161418
Société Anoynyme Publique Locale du Pays de Grasse Développement (SPL 06)
Communication des annexes n° 1 et 2 (2a et 2b) de l'avenant du 4 février 2014, dont la dernière...
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Avis 20161429
mairie d'Abbévillers
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Conseil 20163007
Mairie de Sassenage
Caractère communicable des documents suivants, sachant que la la commune est actuellement en...
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Avis 20160596
Groupe Berri
Copie, par courrier électronique, d'une part, des conventions signées entre l'association...
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Avis 20160628
Régie municipale d’électricité de la Bresse (RME)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur cédérom, ou, en cas...
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Avis 20151032
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants relatifs à la délibération 3/05 du 12 décembre 2014 :
1) les deux...
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Avis 20151603
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151607
Mairie de Périgny
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151610
Mairie de Loison-sous-Lens
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151611
Mairie de Schweighouse-sur-Moder
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151613
Mairie de Buchelay
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151673
Mairie de Paris
Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...
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Avis 20150497
Mairie de Guipavas
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151860
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants :
1) la délibération complète n° 01.7/01 prise par la commission...