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Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...
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Avis 20164237
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie de documents relatifs à la carrière située sur la commune de La Clotte exploitée par la...
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Avis 20164332
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie, par courriel ou courrier, de documents, intéressant la société X à la suite de faits de...
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Avis 20164333
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs autorisation délivrée à la société Ferme éolienne...
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Avis 20164353
Mairie de Crozon
Copie de documents relatifs à la station d'épuration de la commune :
1) l'arrêté préfectoral...
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Avis 20164372
Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariégeoises
Copie de documents relatifs à la ré-ouverture et d'extension de la carrière située lieu-dit...
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Avis 20171866
Préfecture des Yvelines
Copie du dossier de demande de permis de construire concernant le projet d'installation de...
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Conseil 20171906
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
1) caractère communicable des suivis mortalités dressés par les exploitants des parcs éoliens,...
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Avis 20171909
Mairie de Deshaies
Copie de toute autorisation d'urbanisme, sollicitée par Bouygues Télécom, sur la parcelle...
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Conseil 20172019
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
Caractère communicable, à l’exploitant de la station de traitement (société X) recevant les eaux...
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Avis 20172023
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)
Copie du dossier de demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien sur les communes de...
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Avis 20172161
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de l'étude d'impact environnementale du projet de parc éolien à Bréauté et à...
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Avis 20172284
Préfecture de la Charente
Communication de documents concernant les nuisances sonores générées par la centrale éolienne de...
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Avis 20172300
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace (DREAL 67)
Copie de documents et d'informations concernant la société X :
1) le dossier de demande...
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Conseil 20172373
Communauté de communes du val de Drôme
Caractère communicable du rapport d'étude concernant le projet éolien situé sur les communes de...
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Avis 20165296
Préfecture de la Vendée
Copie de documents relatifs au traitement et à la valorisation des déchets verts sur le site de...
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Avis 20165307
Préfecture de l'Aude
Copie, de préférence au format électronique via une plateforme de téléchargement, de documents...
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Avis 20165932
Mairie de Fauville-en-Caux
Copie de l'étude réalisée par le Centre d'études techniques et de l'équipement (CETE) en 1984,...
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Avis 20170022
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication, par courriel ou sur CD-ROM ou par fax, de documents relatifs au stockage et de...
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Avis 20170208
Préfecture du Doubs
Copie des documents suivants :
1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...