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Avis 20152484
Mairie de Nice
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20152486
Mairie d'Hyères
Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...
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Avis 20153837
GIE SESAM-Vitale
Communication des documents suivants relatifs au comité directeur exceptionnel qui s'est réuni...
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Avis 20153923
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Conseil 20153989
Mairie de Besançon
Caractère communicable des bordereaux des prix unitaires (BPU) des marchés et accords-cadres...
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Avis 20154072
Communauté d'agglomération du Pays châtelleraudais
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154073
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154074
Communauté d'agglomération d'Evry Centre Essonne
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154075
Mairie de Foix
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154081
Mairie de Montauban
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154082
Mairie d'Orléans
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154083
Mairie de Perpignan
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154084
Mairie de Saint-Lô
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154085
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20144736
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication des documents suivants relatifs à la réunion du 18 octobre 2012, qui s'est tenue...
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Avis 20144885
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication, en vue de sa réutilisation à titre commercial de la base de données relative aux...
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Avis 20143681
Préfecture de police de Paris
Communication, sur support électronique ou sur papier, du dossier des personnes titulaires d'une...
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Conseil 20185430
Mairie de Saint-Jouin-Bruneval
Licéité de la mise en ligne sur un site internet de projets de délibérations fournis aux...
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Avis 20175583
Mairie d'Epinal
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20175767
Communauté de communes du pays de Liffré
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...