-
Avis 20182655
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Copie, par courrier électronique, des cahiers des charges de concession concernant la...
-
Avis 20176063
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication du bordereau de prix servant à calculer les devis de raccordement, annexé à la...
-
Avis 20180181
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20180274
Communauté de communes Thelloise
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20185828
Métropole du Grand Nancy
Communication, en sa qualité de conseillère métropolitaine, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20190129
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des rapports annuels fournis par les commissions de contrôle financier des...
-
Avis 20190775
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des avis rendus par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)...
-
Avis 20192508
Veolia eau Avignon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les tableaux d’amortissements des...
-
Avis 20192965
Mairie de Bagneux
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant la délégation...
-
Avis 20194951
Mairie de Trévoux
Copie, des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20195160
Mairie de Parmain
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des annexes n° 1 et 2 du contrat de...
-
Avis 20195743
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Saudrune Ariège Garonne (SIVOM 31)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20200012
Mairie de Millau
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20194493
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public à INVIE...
-
Avis 20195718
Collectivité de Saint-Martin
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 12 mars 1987 du conseil municipal de la...
-
Avis 20194324
Syndicat mixte d’études d’aménagement et de gestion de l'île de loisirs d'Etampes (SMEAG)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
-
Avis 20194931
Mairie de Nangis
Copie, par courrier électronique, et/ou, consultation, des bordereaux de prix unitaires relatifs...
-
Avis 20192612
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication, dans le cadre de la procédure d'attribution du contrat de délégation de service...
-
Avis 20202947
Syndicat intercommunal des trois vallées
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant l'exécution du contrat...
-
Avis 20196058
Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte-d'Azur Très Haut Débit - SMO PACA THD
Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par le Syndicat mixte ouvert...