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Avis 20164517
Ministère de la culture
Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives à la tombe...
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Avis 20164141
Ministère de la culture
Consultation des comptes rendus de la commission consultative des trésors nationaux, pour...
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Avis 20165375
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la protection des trésors nationaux :
1) les...
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Avis 20170407
Ministère de la culture
Communication des documents suivants mentionnés dans le rapport de présentation du plan de...
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Avis 20171353
Ministère de la culture
1) communication des documents relatifs aux exonérations fiscales et aux subventions allouées à...
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Avis 20184473
Ministère de la culture
Communication des documents relatifs à la découverte du pavement mosaïque sur le site d’emprise...
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Avis 20184684
Ministère de la culture
Communication de l'entier dossier sur la base duquel l'administration a décidé d’engager...
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Avis 20175222
Ministère de la culture
Communication des documents suivants détenus par Monsieur X, architecte en chef des monuments...
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Avis 20175645
Ministère de la culture
Communication des documents conservés par la Direction Régionale des affaires culturelles...
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Avis 20180962
Ministère de la culture
Communication de la base intégrale de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d'art...
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Avis 20180739
Ministère de la culture
Communication de trois dossiers complets relatifs à l'exportation d'œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20181107
Ministère de la culture
Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».
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Avis 20172521
Ministère de la culture
Consultation et copie des documents suivants concernant des fouilles archéologiques, détenus par...
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Avis 20172771
Ministère de la culture
Communication du rapport des fouilles d'archéologie préventive qui ont eu lieu en 2016 dans le...
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Avis 20172850
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20172855
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20172856
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20183162
Ministère de la culture
Consultation ou copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la côte AD 1250 W 76 ou copie...
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Avis 20180352
Ministère de la culture
Consultation de quatre dossiers complets relatifs à l'exportation d’œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...