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Avis 20182684
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne de l'état spécial TEOM 2017, comprenant notamment les informations...
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Avis 20181934
Communauté de communes Loches Sud Touraine
Communication, par courriel ou par publication en ligne, dès leur affichage à la communauté de...
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Avis 20184906
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20185509
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr »des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20190083
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication sur le site « grandchambord.fr » des documents issus du conseil communautaire du 19...
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Avis 20190217
Mairie de Paris
Publication en ligne et réutilisation du code source de l’application de signalements...
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Avis 20184561
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Publication sur une plateforme « open data » des données horaires théoriques et temps réel du...
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Avis 20184792
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Publication en ligne sur le site de la mairie de Rezé des documents suivants :
1) le bilan 2017...
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Avis 20191789
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Publication en ligne, sur le site internet de la commune, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20185537
Ministère de l'Intérieur
Publication, par mise en ligne, et réutilisation du code source des applications TotEM, DSC et...
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Avis 20185948
Mairie de Montrouge
Communication, par publication sur le site internet de la ville et non seulement par délivrance...
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Avis 20194258
Mairie de Paris
Consultation par publication en ligne ou par courrier électronique de la convention de...
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Avis 20202189
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Publication en ligne, dans un format interchangeable, ou, à défaut, dans une version au format...
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Avis 20202545
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Publication en ligne (et si possible au sein du dépôt de code dans lequel se trouvent déjà les...
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Avis 20200463
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20204526
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, par publication en ligne, des rapports relatifs à l'instruction en famille dans...
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Avis 20210840
Ministère des solidarités et de la santé
Publication en ligne et copie, par voie postale et/ou électronique, de l’avis du 19 décembre...