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Avis 20170533
Mairie de Cassis
Copie sous format numérique des documents suivants :
1) le dossier concernant le permis de...
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Avis 20170773
Mairie de La Grave - La Meije
Communication, par courriel, de documents relatifs au terrain de sa cliente :
1) la délibération...
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Avis 20170784
Préfecture de la Haute-Saône
Copie, par courriel ou courrier ou télécopie, de documents relatifs aux travaux de remblaiement...
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Avis 20170794
Mairie de Thoiras
Copie de documents relatifs au camping de la Pommeraie et du Filament situé sur la Plaine de...
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Avis 20160768
Mairie de La Colle-sur-Loup
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 00604415C0014 en...
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Avis 20160792
Mairie de Paris
Consultation des dossiers de permis de construire suivants, concernant l'ensemble immobilier...
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Avis 20160818
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'installation d'une station de...
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Avis 20160822
Mairie de Marignane
Copie de documents relatifs aux permis de construire PC 01305408F0078 du 24 février 2009 et...
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Avis 20160830
Mairie de Peuplingues
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'installation d'une station de...
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Avis 20160846
Mairie d'Armentières-en-Brie
Consultation de documents relatifs aux modifications de bâtiments réalisés par son voisin,...
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Avis 20160868
Préfecture du Finistère
Copie des justificatifs des transmissions des actes d'urbanisme de la commune de Roscoff au...
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Avis 20160869
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La...
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Avis 20160875
Mairie de Vallon-Pont-d'Arc
Copie de l'entier dossier de demande de transfert du permis de construire n° PC 00733015G0041...
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Avis 20160903
Mairie de Gasques
Communication des documents suivants, alors que le maire signale qu'ils sont consultables en...
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Avis 20160907
Mairie de Blauvac
Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur X ou ses ayants droits sur les...
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Avis 20160913
Mairie de La Roche-sur-Foron
Copie de l'arrêté délivrant ou refusant le permis de construire PC 0722415A1037 à la société X.
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Avis 20160934
Mairie de Lyon
Copie du courrier d'observation établi le 30 juin 2015 par le maire du 5eme arrondissement de...
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Avis 20160994
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Consultation et copie de documents relatifs au projet de lotissement Les Grands Pins sis à La...
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Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
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Avis 20161077
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire et de démolir n° PC 07511515V0030 :
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